Séance du 9 décembre 2021

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du 21/10/2021
• 2021-40 : Maintenance informatique
• 2021-41 : Mise en place de la M57 développée
• 2021-42 : Passage de la nomenclature M57 : approbation du choix de régime de provisions semi-budgétaires pour risques et charges
• 2021-43 : Désignation d’un élu référent sécurité routière
• 2021-44 : Recensement population 2022 : Coordonnateurs et agents recenseurs
• 2021-45 : Gestion du compte CEE dans le registre National des CEE
• 2021-46 : Prix minimal de rachat des CEE
• 2021-47 : Convention pour utilisation du dojo par les associations extérieures à la commune
• 2021-48 : Convention pour utilisation du dojo par la Communauté de communes Beauce Val de Loire
• 2021-49 : Convention pour utilisation du dojo par les associations d’Avaray
• 2021-50 : Organisation de la gestion du dojo
• 2021-51 : Aliénation du chemin n°19 dit de la fontaine des Marais
• 2021-52 : Demande de suppression du plan d’alignement départemental de la RD70
• Contentieux
• 2021-53 : Adressage
• 2021-54 Cadeaux aux ainés

Affaires diverses